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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS
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MODUL'STORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'STORE
COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3827639
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/05/2021
MODUL\'STORE de COD\'EVENTS

Présentation de la marque MODUL'STORE

Déposée le 2 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MODUL'STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COD'EVENTS domicilié(e) 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 325 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque MODUL'STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'STORE est expirée depuis le 2 mai 2021.

COD'EVENTS a également déposé les autres marques suivantes : JARGREEN , AUTOUR DE MINUIT , JAR'GRILL , Veranova , PRESENT SIMPLE , AUTOUR DE MINUIT


COD'EVENTS, Société par Actions Simplifiée - 17 rue de Bayonne - 67100 - STRASBOURG - France - SIREN 499325363


Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg - 16 rue Massenet - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562709 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Inscription le 6 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600275 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Roulettes, crochets, broches, crémaillères et garnitures métalliques pour meubles, et plus particulièrement pour meubles destinés aux magasins et commerces ; quincaillerie métallique ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; tuyauterie métallique ; tuyaux flexibles métalliques ; boîtes en métaux communs, y compris boîtes en métal pour le rangement ; récipients d'emballage en métal ; fermetures de récipients (métalliques) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; seuils métalliques ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique), y compris celle destinée à la publicité sur les lieux de vente.

Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique), y compris celle destinée à la publicité sur les lieux de vente.

Meubles, y compris meubles pour magasins et commerces ; rayonnages ; présentoirs ; tables ; comptoirs (tables) ; comptoirs de caisse ; étagères ; tablettes ; garnitures (non métalliques) pour meubles ; glaces (miroirs), cadres ; caisses, boîtes, bacs, coffres, coffrets, paniers et corbeilles en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage ou de rangement en bois ou en matières plastiques ; vannerie, rotin ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements, cintres pour vêtements ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; fermetures de récipients (non métalliques).